{"id":41,"date":"2023-11-29T14:52:29","date_gmt":"2023-11-29T13:52:29","guid":{"rendered":"https:\/\/clavens.com\/?page_id=41"},"modified":"2023-12-12T10:07:57","modified_gmt":"2023-12-12T09:07:57","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/clavens.com\/index.php\/mentions-legales\/","title":{"rendered":"Mentions L\u00e9gales"},"content":{"rendered":"\n

\u2022 Editeur <\/strong>(Gallais Cl\u00e9mence \/ Clavens \u2013 392 chemin de l\u2019ouvaire 06370 Mouans-sartoux. clemence.gallais@clavens.com)<\/p>\n\n\n\n

\u2022 Siret <\/strong>: Titulaire d\u2019un CAPE avec Cr\u00e9active 06 – Siret 500 454 210 000 13<\/p>\n\n\n\n

Il est pr\u00e9cis\u00e9 que la couveuse d\u2019activit\u00e9s Cr\u00e9active 06 (association loi 1901, dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 : CO\/ACO 262 All\u00e9e des Cougoussoles, 06110 LE CANNET, num\u00e9ro de Siret : 500 454 210 000 13, repr\u00e9sent\u00e9e par sa Directrice C\u00e9line THOUVENIN), cr\u00e9\u00e9e dans le cadre de la Loi sur l’initiative \u00e9conomique (L.2003-721 du 1er Ao\u00fbt 2003, D\u00e9cret 2005-505 du 19 Mai 2005), accompagne Mme Gallais signataire le 29\/06\/2023, pour une dur\u00e9e de 1 an renouvelable, d\u2019un Contrat d\u2019Appui au projet d\u2019Entreprise CAPE (d\u00e9cret n\u00b02005-505 du 19 mai 2005, articles L 127-1 \u00e0 L 127-7 du code du commerce).<\/p>\n\n\n\n

Le site www.clavens.com est g\u00e9r\u00e9 \u00ab\u00a0intuitu personae\u00a0\u00bb par Mme Gallais et ne peut en aucun cas faire l’objet d’un transfert \u00e0 un tiers.<\/p>\n\n\n\n

Le transfert du contrat<\/p>\n\n\n\n

Lorsque Mme Gallais quittera l’association Cr\u00e9active 06 pour cr\u00e9er sa propre activit\u00e9, il en informera le client. Les relations contractuelles seront transf\u00e9r\u00e9es de plein droit \u00e0 cette nouvelle entreprise sans modification et la couveuse Cr\u00e9active 06 sera d\u00e9gag\u00e9e de toutes relations contractuelles et responsabilit\u00e9 vis-\u00e0-vis du client.<\/p>\n\n\n\n

La cessation d\u2019activit\u00e9<\/p>\n\n\n\n

Si Mme Gallais devait mettre fin \u00e0 son contrat avec la couveuse Cr\u00e9active 06 pour une autre raison que la cr\u00e9ation de sa propre entreprise, il en informera le client. Cela entra\u00eenera la fin de toutes relations contractuelles entre Cr\u00e9active 06 et le client.<\/p>\n\n\n\n

\u2022 Cr\u00e9dits<\/strong> <\/strong>Photos <\/strong>: Canva<\/p>\n\n\n\n

\u2022 H\u00e9bergeur<\/strong> <\/strong>: OVH, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France<\/p>\n\n\n\n

Conditions G\u00e9n\u00e9rales d’Utilisation<\/h2>\n\n\n\n

Le pr\u00e9sent document a pour objet de d\u00e9finir les modalit\u00e9s et conditions dans lesquelles d\u2019une part, Clavens, ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9 l’\u00e9diteur, met \u00e0 la disposition des utilisateurs le site, et les services disponibles sur le site et d\u2019autre part, la mani\u00e8re par laquelle l\u2019utilisateur acc\u00e8de au site et utilise ces services. Toute connexion au site est subordonn\u00e9e au respect des pr\u00e9sentes conditions. Pour l\u2019utilisateur, le simple acc\u00e8s au site de Clavens \u00e0 l\u2019adresse URL suivante www.clavens.com implique l\u2019acceptation de l\u2019ensemble des conditions d\u00e9crites ci-apr\u00e8s.<\/p>\n\n\n\n

Propri\u00e9t\u00e9<\/strong> <\/strong>intellectuelle<\/strong><\/strong><\/p>\n\n\n\n

La structure g\u00e9n\u00e9rale du site clavens.com, ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vid\u00e9os la composant, sont la propri\u00e9t\u00e9 de l’\u00e9diteur ou de ses partenaires. Toute repr\u00e9sentation et\/ou reproduction et\/ou exploitation partielle ou totale des contenus et services propos\u00e9s par le site clavens.com par quelque proc\u00e9d\u00e9 que ce soit, sans l’autorisation pr\u00e9alable et par \u00e9crit de Mme Gallais et\/ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefa\u00e7on au sens des<\/a> articles L 335-2 et suivants du Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par email : clemence.gallais@clavens.com<\/p>\n\n\n\n

Liens hypertextes<\/strong><\/strong><\/p>\n\n\n\n

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Responsabilit\u00e9<\/strong> de <\/strong>l\u2019\u00e9diteur<\/strong><\/strong><\/p>\n\n\n\n

Les informations et\/ou documents figurant sur ce site proviennent de sources consid\u00e9r\u00e9es comme \u00e9tant fiables. Toutefois, ces informations et\/ou documents sont susceptibles de contenir des inexactitudes techniques et des erreurs typographiques. L\u2019\u00e9diteur se r\u00e9serve le droit de les corriger, d\u00e8s que ces erreurs sont port\u00e9es \u00e0 sa connaissance. Il est fortement recommand\u00e9 de v\u00e9rifier l\u2019exactitude et la pertinence des informations et\/ou documents mis \u00e0 disposition sur ce site. Les informations et\/ou documents disponibles sur ce site sont susceptibles d\u2019\u00eatre modifi\u00e9s \u00e0 tout moment, et peuvent avoir fait l\u2019objet de mises \u00e0 jour. L\u2019utilisation des informations et\/ou documents disponibles sur ce site se fait sous l\u2019enti\u00e8re et seule responsabilit\u00e9 de l’utilisateur, qui assume la totalit\u00e9 des cons\u00e9quences pouvant en d\u00e9couler, sans que l\u2019\u00e9diteur puisse \u00eatre recherch\u00e9 \u00e0 ce titre, et sans recours contre ce dernier. L\u2019\u00e9diteur ne pourra en aucun cas \u00eatre tenu responsable de tout dommage de quelque nature qu\u2019il soit r\u00e9sultant de l\u2019interpr\u00e9tation ou de l\u2019utilisation des informations et\/ou documents disponibles sur ce site. Les photos sont non contractuelles.<\/p>\n\n\n\n

Acc\u00e8s<\/strong> <\/strong>au site<\/strong><\/strong><\/p>\n\n\n\n

L\u2019\u00e9diteur s\u2019efforce de permettre l\u2019acc\u00e8s au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d\u2019un \u00e9v\u00e9nement hors du contr\u00f4le de l\u2019\u00e9diteur, et sous r\u00e9serve des \u00e9ventuelles pannes et interventions de maintenance n\u00e9cessaires au bon fonctionnement du site et des services. Par cons\u00e9quent, l\u2019\u00e9diteur ne peut garantir une disponibilit\u00e9 du site et\/ou des services, une fiabilit\u00e9 des transmissions et des performances en terme de temps de r\u00e9ponse ou de qualit\u00e9. Il n\u2019est pr\u00e9vu aucune assistance technique vis \u00e0 vis de l\u2019utilisateur que ce soit par des moyens \u00e9lectronique ou t\u00e9l\u00e9phonique. La responsabilit\u00e9 de l\u2019\u00e9diteur ne saurait \u00eatre engag\u00e9e en cas d\u2019impossibilit\u00e9 d\u2019acc\u00e8s \u00e0 ce site et\/ou d\u2019utilisation des services. Par ailleurs, l\u2019\u00e9diteur peut \u00eatre amen\u00e9 \u00e0 interrompre le site ou une partie des services, \u00e0 tout moment sans pr\u00e9avis, le tout sans droit \u00e0 indemnit\u00e9s. L\u2019utilisateur reconna\u00eet et accepte que l\u2019\u00e9diteur ne soit pas responsable des interruptions, et des cons\u00e9quences qui peuvent en d\u00e9couler pour l\u2019utilisateur ou tout tiers.<\/p>\n\n\n\n

Cookies<\/strong><\/p>\n\n\n\n

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Cookies fonctionnels<\/em><\/p>\n\n\n\n

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Cookies tiers<\/em><\/p>\n\n\n\n

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Pour exercer vos droits sur les donn\u00e9es collect\u00e9es par les tiers ou pour toute question sur ces traitements vous nous conseillons de les contacter directement.<\/p>\n\n\n\n

Modification des CGU<\/strong><\/p>\n\n\n\n

L\u2019\u00e9diteur se r\u00e9serve la possibilit\u00e9 de modifier, \u00e0 tout moment et sans pr\u00e9avis, les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019utilisation afin de les adapter aux \u00e9volutions du site et\/ou de son exploitation.<\/p>\n\n\n\n

R\u00e8gles<\/strong> <\/strong>d’usage d’Internet<\/strong><\/p>\n\n\n\n

L\u2019utilisateur d\u00e9clare accepter les caract\u00e9ristiques et les limites d\u2019Internet, et notamment reconna\u00eet que : L\u2019\u00e9diteur n\u2019assume aucune responsabilit\u00e9 sur les services accessibles par Internet et n\u2019exerce aucun contr\u00f4le de quelque forme que ce soit sur la nature et les caract\u00e9ristiques des donn\u00e9es qui pourraient transiter par l\u2019interm\u00e9diaire de son centre serveur. L\u2019utilisateur reconna\u00eet que les donn\u00e9es circulant sur Internet ne sont pas prot\u00e9g\u00e9es notamment contre les d\u00e9tournements \u00e9ventuels. L\u2019utilisateur reconna\u00eet que les donn\u00e9es circulant sur Internet peuvent \u00eatre r\u00e9glement\u00e9es en termes d\u2019usage ou \u00eatre prot\u00e9g\u00e9es par un droit de propri\u00e9t\u00e9. L\u2019utilisateur est seul responsable de l\u2019usage des donn\u00e9es qu\u2019il consulte, interroge et transf\u00e8re sur Internet. L\u2019utilisateur reconna\u00eet que l\u2019\u00e9diteur ne dispose d\u2019aucun moyen de contr\u00f4le sur le contenu des services accessibles sur Internet.<\/p>\n\n\n\n

Droit applicable<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Tant le pr\u00e9sent site que les modalit\u00e9s et conditions de son utilisation sont r\u00e9gis par le droit fran\u00e7ais, quel que soit le lieu d\u2019utilisation. En cas de contestation \u00e9ventuelle, et apr\u00e8s l\u2019\u00e9chec de toute tentative de recherche d\u2019une solution amiable, les tribunaux comp\u00e9tents seront ceux du si\u00e8ge social de Cr\u00e9active 06.<\/p>\n\n\n\n

Confidentialit\u00e9<\/strong><\/strong><\/p>\n\n\n\n

Vos donn\u00e9es personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiqu\u00e9es \u00e0 des tiers hormis pour la bonne ex\u00e9cution de la prestation. Conform\u00e9ment aux conditions pr\u00e9vues par la loi relative \u00e0 l’informatique, aux fichiers et aux libert\u00e9s n\u00b078-17 du 06\/01\/1978, vous disposez d’un droit d’acc\u00e8s, de rectification, de suppression des donn\u00e9es personnelle que vous avez communiqu\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n

Droit <\/strong>d’acc\u00e8s<\/strong><\/strong><\/p>\n\n\n\n

En application de la loi, les utilisateurs disposent d\u2019un droit d\u2019acc\u00e8s, de rectification, de modification et de suppression concernant les donn\u00e9es qui les concernent personnellement. Ce droit peut \u00eatre exerc\u00e9 par courrier : 392 chemin de l\u2019Ouvaire ou par mail : clemence.gallais@clavens.com<\/p>\n\n\n\n

Pour toute question relative aux pr\u00e9sentes conditions d\u2019utilisation du site, vous pouvez nous \u00e9crire aux adresses ci-dessus.<\/p>\n\n\n\n

Donn\u00e9es<\/strong> <\/strong>personnelles<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Vos informations personnelles collect\u00e9es sont destin\u00e9es au seul usage de Clavens. Si vous communiquez votre adresse mail, vous recevrez un mail vous demandant de confirmer votre souhait de recevoir des informations de Clavens. Ces donn\u00e9es seront utilis\u00e9es pour r\u00e9pondre \u00e0 vos demandes, \u00e0 l’envoi d’emails, de propositions commerciales, de newsletters,\u2026 Celles-ci ne seront jamais transmises \u00e0 des tiers. Vous pourrez vous d\u00e9sabonner en envoyant \u00ab stop \u00bb \u00e0 clemence.gallais@clavens.com.<\/p>\n\n\n\n

CNIL<\/strong><\/p>\n\n\n\n

En cas de r\u00e9clamation sur l\u2019utilisation de vos donn\u00e9es, vous pouvez vous adresser \u00e0 la Commission Nationale Informatique et Libert\u00e9s (CNIL).<\/p>\n\n\n\n

R\u00e9seaux<\/strong> sociaux<\/strong><\/p>\n\n\n\n

L’utilisateur est autoris\u00e9 \u00e0 s\u2019inscrire sur les r\u00e9seaux sociaux du Site accessible en cliquant sur les liens communiqu\u00e9s sur le site internet. En adh\u00e9rant \u00e0 ces pages, l\u2019utilisateur s\u2019oblige \u00e0 respecter la totalit\u00e9 des Conditions d\u2019utilisation de chaque r\u00e9seau social. En respect des Conditions d\u2019utilisation de ces r\u00e9seaux sociaux, l\u2019Editeur s\u2019engage \u00e0 ne jamais vendre des donn\u00e9es utilisateurs provenant directement de ces r\u00e9seaux sociaux. L’utilisateur est autoris\u00e9 \u00e0 s\u2019inscrire sur les r\u00e9seaux sociaux du Site accessible en cliquant sur les liens communiqu\u00e9s sur le site internet. En cliquant sur ces liens, l\u2019utilisateur accepte que ces r\u00e9seaux sociaux collectent ses donn\u00e9es personnelles. En effet, ils peuvent collecter ses donn\u00e9es personnelles sans son consentement et les utiliser pour des finalit\u00e9s qui leur sont propres, conform\u00e9ment \u00e0 leur politique de confidentialit\u00e9, accessible sur le site de chacun. Aussi, si l\u2019utilisateur ne souhaite pas que ces tiers collectent ses donn\u00e9es, l\u2019EDITEUR lui conseille de ne pas naviguer sur le site internet www.clavens.com. Pour exercer ses droits sur les donn\u00e9es collect\u00e9es par les tiers ou pour toute question sur ces traitements il est conseill\u00e9 \u00e0 l\u2019utilisateur de les contacter directement.<\/p>\n\n\n\n

Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales (CGU) sont une reproduction partielle du Mod\u00e8le<\/a> <\/a>de<\/a> <\/a>CGU<\/a> (conditions<\/a> <\/a>g\u00e9n\u00e9rales<\/a> <\/a>d’utilisation)<\/a> <\/a>d’un<\/a> <\/a>site<\/a> <\/a>Internet,<\/a> <\/a>dont le titulaire des droits d’auteur est DROITISSIMO.COM,<\/a> <\/a>site<\/a> <\/a>internet<\/a> <\/a>d’information<\/a> <\/a>juridique<\/a> <\/a>grand<\/a> <\/a>public.<\/a><\/p>\n\n\n\n

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\u2022 Editeur (Gallais Cl\u00e9mence \/ Clavens \u2013 392 chemin de l\u2019ouvaire 06370 Mouans-sartoux. clemence.gallais@clavens.com) \u2022 Siret : Titulaire d\u2019un CAPE avec Cr\u00e9active 06 – Siret 500 454 210 000 13 Il est pr\u00e9cis\u00e9 que la couveuse d\u2019activit\u00e9s Cr\u00e9active 06 (association loi 1901, dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 : CO\/ACO 262 All\u00e9e des Cougoussoles, 06110 […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-41","page","type-page","status-publish","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/clavens.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/41","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/clavens.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/clavens.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/clavens.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/clavens.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=41"}],"version-history":[{"count":5,"href":"https:\/\/clavens.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/41\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":56,"href":"https:\/\/clavens.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/41\/revisions\/56"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/clavens.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=41"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}